Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom

Thomas GENSSE

Statut

Personne physique, site personnel à caractère non commercial

Adresse

Franche-Comté, France

E-mail

thomasgenssepro@gmail.com

Site

thomasgensse.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thomas GENSSE, joignable à l’adresse thomasgenssepro@gmail.com. Il est seul responsable des contenus publiés sur le site.

3. Conception, développement et maintenance

Le site a été conçu, développé et est maintenu par Mathéo GENSSE, qui assure les aspects techniques du site pour le compte de Thomas GENSSE. Les contenus (photographies, descriptions de créations, textes) restent la responsabilité éditoriale de Thomas GENSSE.

4. Hébergement

Hébergeur

OVH SAS

Forme et capital

Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €

RCS

Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

+33 9 72 10 10 07

Site

www.ovhcloud.com

5. Accès au site

Le site est accessible en principe à tout moment, sauf interruption prévue ou non pour cause de maintenance, de mise à jour, de panne ou de force majeure. En cas d’indisponibilité, l’éditeur s’efforce de rétablir l’accès dans les meilleurs délais, sans que sa responsabilité puisse être engagée pour un dommage résultant de cette indisponibilité : il n’est tenu qu’à une obligation de moyens.

Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu, écrivez à thomasgenssepro@gmail.com : une solution alternative vous sera proposée dans la mesure du possible.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (structure, textes, photographies des créations, visuels, logo, feuilles de style, code source) est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété de Thomas GENSSE pour les contenus, et de Mathéo GENSSE pour le code source du site.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable (articles L.122-4 et L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Elle peut constituer un délit de contrefaçon. Seules sont autorisées les courtes citations, à condition d’indiquer clairement la source.

Les marques, logos et noms d’entreprises éventuellement cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur présence n’implique aucun partenariat ni aucune approbation.

7. Contenus et responsabilité

Les informations, photographies et descriptions publiées sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreur ni l’exactitude permanente de ces informations. Les créations présentées le sont à titre de démonstration et de partage, et ne constituent pas une offre de vente en ligne.

Les avis publiés sur le site (rubrique « Avis ») sont déposés librement par les visiteurs. L’éditeur se réserve le droit de modérer ou de supprimer tout avis manifestement abusif, diffamatoire, mensonger ou sans rapport avec les créations présentées.

8. Liens hypertextes et contenus tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes (réseaux sociaux, plateformes vidéo). L’éditeur ne contrôle pas ces sites, n’en maîtrise pas le contenu et décline toute responsabilité à ce titre.

Tout lien vers ce site est autorisé, à condition de ne pas induire en erreur sur son contenu, de ne pas porter atteinte à l’image de l’éditeur et de ne pas l’intégrer dans un cadre (« framing ») sans autorisation.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est régi par le règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ». Toutes les informations (données collectées, finalités, durées, destinataires, droits) figurent dans la politique de confidentialité.

Les cookies non essentiels de mesure d’audience ne sont déposés qu’avec votre consentement, recueilli par la solution TarteAuCitron. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

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10. Signalement d’un contenu illicite

Si vous estimez qu’un contenu du site (y compris un avis publié par un visiteur) porte atteinte à vos droits ou est illicite, écrivez à thomasgenssepro@gmail.com en indiquant votre identité, l’adresse précise de la page concernée et les raisons de votre demande. Le contenu sera examiné et, si nécessaire, retiré rapidement.

11. Crédits

• Créations, photographies et rédaction : Thomas GENSSE.
• Conception et développement du site : Mathéo GENSSE.
• Gestion du consentement : TarteAuCitron.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

13. Contact

Pour toute question relative au site : Thomas GENSSE, thomasgenssepro@gmail.com.